La Justice malade de la peste...

Une peste qui engourdit et aveugle.


Pour être jugés coupables d'avoir organisé une fraude électorale lors des élections municipales de 1995 et législatives de 1997, le couple Tibéri vient de voir le Parquet requérir leur condamnation. Cinq ans d'inéligibilité, un an de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende pour monsieur ; 10 mois de prison avec sursis, 5.000 euros d'amende, privation du droit de vote et 5 ans d'inéligibilité pour madame. Rappelons que Jean Tibéri est actuellement député de Paris depuis 1968 et maire du Ve arrondissement de Paris.

Le Nouvel Observateur a publié la chronologie des événements. Dans cet article on découvre que 3 300 faux électeurs ont voté à l'élection législative de juin 1997, gagnée par Jean Tibéri avec 2 725 voix d'avance sur la socialiste Lyne Cohen-Solal. Autrement dit, le résultat du scrutin a bel et bien été inversé ; il est avéré que la démocratie a été bafouée.

C'est un acte extrêmement grave que des citoyens avertis ne sauraient laisser passer sous silence. Il est donc particulièrement frustrant, en plus du délai de l'instruction amenant le réquisitoire 12 ans après les faits, de voir l'indulgence du réquisitoire par rapport à ce qui est prescrit dans le Code Électoral à l'article L113:

En dehors des cas spécialement prévus par les dispositions des lois et décrets en vigueur, quiconque, soit dans une commission administrative ou municipale, soit dans un bureau de vote ou dans les bureaux des mairies, des préfectures ou sous-préfectures, avant, pendant ou après un scrutin, aura, par inobservation volontaire de la loi ou des arrêtés préfectoraux, ou par tous autres actes frauduleux, violé ou tenté de violer le secret du vote, porté atteinte ou tenté de porter atteinte à sa sincérité, empêché ou tenté d'empêcher les opérations du scrutin, ou qui en aura changé ou tenté de changer le résultat, sera puni d'une amende de 15 000 euros et d'un emprisonnement d'un an ou de l'une de ces deux peines seulement.

Si le coupable est fonctionnaire de l'ordre administratif ou judiciaire,agent ou préposé du gouvernement ou d'une administration publique, ou chargé d'un ministère de service public ou président d'un bureau de vote,la peine sera portée au double.

Le Parquet du Tribunal Correctionnel de Paris aurait ainsi du, selon ce code, requérir 30 000 euros d'amende et deux ans de prison ferme. Alors que les faits sont avérés, que les pires conséquences ont eu lieu, la sentence requise n'est même pas à la hauteur de la peine simple stipulée par le Code Électoral... Pourquoi, comme on le voit trop souvent lors de procès concernant des hommes et femmes politiques, cette indulgence?

Dans le même temps, on réalise simplement que Julien Coupat, dernier détenu des 9 de Tarnac, est toujours emprisonné alors que la quantité d'éléments à charge contre lui est encore à ce jour infime, sinon nulle. Le seul témoin à charge étant un mythomane connu et déjà condamné pour dénonciations calomnieuses. Qu'importe la présomption d'innocence, Julien Coupat, qui a peut-être saboté du matériel mais n'a terrorisé personne ni mis aucune vie en danger, est en prison depuis plus de cent jours avec sur les épaules un chef d'inculpation - direction d’une entreprise terroriste et destructions en réunion à visée terroriste - qui pourrait lui valoir jusqu'à 20 ans de prison.

Selon que vous serez puissant ou misérable...


Aurélien

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La Justice française est assiégée

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Depuis quelques jours je suis, par l'intermédiaire du Monde, le déroulement de l'audience disciplinaire du juge Fabrice Burgaud devant le Conseil Supérieur de la Magistrature. Le juge d'instruction en charge de l'affaire d'Outreau, pendant plus de trois ans, est à l'origine de la détention provisoire abusive de 18 personnes innocentes. Il est cependant important de préciser qu'en 2006 une Commission d'Enquête Parlementaire a identifié des dysfonctionnement à tous les échelons de l'appareil judiciaire.

En première instance 6 personnes avaient, à la surprise générale, été condamnées avant d'être acquittées en appel suite à l'effondrement des thèses de l'accusation.

Le juge d'instruction a des pouvoirs très importants et jouit d'une indépendance totale. Il est donc essentiel qu'il ait à rendre des comptes en cas d'erreurs graves, voire de fautes professionnelles. En ce sens, l'audition du juge Burgaud devant le CSM est parfaitement justifiée et je souhaite qu'elle aboutisse à un verdict équilibré.

À la lecture des articles du Monde, comme celui-ci ou celui-là, il semble qu'un tel verdict est tout à fait possible. Mais il y a tout de même un élément que je trouve très inquiétant, c'est l'agressivité dont fait preuve la Chancellerie, soit à peu de choses près le Ministère de la Justice, par l'intermédiaire de sa Directrice des Services Judiciaires Dominique Lottin. Cette dernière concentre un feu nourri à l'encontre du juge Burgaud, au mépris des conclusions de la Comission Parlementaire de 2006, allant jusqu'à l'accuser d'avoir instruit à charge de manière abusive et volontairement trompé sa hiérarchie.

Beaucoup trouveront normal, voire juste, que le juge Burgaud subisse un tel acharnement après ce que les innocents d'Outreau ont subi sous son instruction. Pour ma part, d'abord, la justice ne doit pas suivre la loi du Talion, même l'accusation. Ensuite il y a là une évidente tentative d'influencer le déroulement de l'audience, dans un premier temps, puis l'opinion publique pour favoriser la réforme annoncée récemment de suppression du juge d'instruction.

Maître Eolas explique bien mieux que moi cette pression et je ne m'attarderai que sur les conséquences:

En suivant cette stratégie le Ministère de la Justice, notamment par son Garde des Sceaux officieux et donc l'Élysée pourtant garant de l'indépendance de la justice, est certain de sortir de cette audience en position de force pour mener à bien l'élimination du juge d'instruction tel qu'on le connaît aujourd'hui.
En effet, si le CSM abonde dans le sens de la Chancellerie, le gouvernement pourra avancer que la justice elle-même a reconnu les potentielles dérives intrinsèques à la fonction. Si, à l'inverse, le juge Burgaud n'est sanctionné que symboliquement, nul doute que le pouvoir en place, avec en première ligne Nicolas Sarkozy gonflé au pathos et au populisme, aura alors un boulevard pour dénoncer une justice qui s'acquitte de toutes ses erreurs.

Par cette manœuvre la Justice de notre pays est cernée et le sort de son indépendance semble d'ores et déjà scellé. Cette indépendance mérite plus que jamais toute notre vigilance ; d'autant plus que les autres pouvoirs - exécutif, législatif et médiatique - sont déjà confisqués par l'Élysée. Il est urgent que des voix démocrates cessent de craindre l'opinion public, s'élèvent contre cette exploitation éhontée d'un drame et dénoncent ce détournement d'un procès essentiel pour l'avenir de la justice française.


Aurélien

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Justice fiction

Toute ressemblance avec des faits, personnes et peuples existants serait purement fortuite... ou pas.

TRIBUNAL DE GRANDE INSISTANCE DE L'ÉLYSÉE

JUGEMENT

rendu le 07 Janvier 2009

DEMANDEUR

Monsieur Nicolas S.
Palais de l'Élysée
55, rue du Faubourg Saint-Honoré
Paris 75008

représenté par la Présidence de la République Française

DÉFENDEUR

Peuple français
France

COMPOSITION DU TRIBUNAL

Magistrats ayant participé au délibéré
M. Nicolas Sarkozy, Président

DÉBATS

Aucun.

JUGEMENT

Prononcé en audience publique
Favorable
En premier ressort
Vu l'assignation du 6 mai 2007 - et les dernières conclusions du 6 janvier 2009, aux termes desquelles Nicolas S. sollicite, sur le fondement de sa seule volonté - la condamnation du juge d'instruction à disparaître:

- sans préavis ni débats;
- sans remplacement par un autre magistrat indépendant;

Vu les dernières conclusions prises, 7 janvier 2007, par la Présidence de la République tendant à voir :

- à titre principal : déclarer Nicolas S. recevable à agir ;

1. à titre subsidiaire : accéder aux demandes de Nicolas S.;
2. à titre reconventionnel : féliciter le demandeur pour sa vision et son esprit démocratique au service des libertés de ses concitoyens sur le fondement de l'article XXX du futur code de procédure civile (Réforme à venir);

Vu l'ordonnance de clôture du 7 janvier 2009 :

SUR LES FAITS POURSUIVIS ;

Attendu que Nicolas S. impute au juge d'instruction une compétence et une indépendance perturbante pour les activités privées et professionnelles de ses amis;

Attendu que Nicolas S. impute à lui-même d'avoir, le 6 mai 2007, sur la scène d'une salle parisienne réservée par l'UMP, diffusé un message - qui a fait l'objet d'un constat dressé, le 6 mai 2007, par l'ensemble des médias -, contenant la phrase suivante : "Il n’y a pour moi ce soir qu’une seule victoire, celle de la démocratie." ; Attendu que le demandeur soutient que les propos susvisés sont constitutifs de son droit à la dérive autocratique, suivie d'effet, à la commission d'un abus de pouvoir, en l'espèce une atteinte volontaire à la démocratie, prévue et valorisée par les dispositions de l'article XX alinéa 1er -1° de la loi du XX-XX-XXXX (Réforme à venir) ;

SUR LA RECEVABILITE :

Attendu que la Présidence de la République invoque, sur le fondement de l'article XX de la loi du XX-XX-XXXX (Réforme à venir), la qualité de l'action engagée par le demandeur, au motif que les propos suscités lui ont été inspirés par une entité supérieure, le constat des médias susvisé, reproduisant les propos en grâce, lui ayant été communiqué dès le 6 mai 2007, soit le jour même de leur diffusion ;

Attendu qu'elle demande, en conséquence, au tribunal de déclarer Nicolas S. recevable à agir ;

Attendu qu'il convient cependant de constater que , comme le soutient le demandeur, l'assignation du 6 mai 2007 est conforme aux dispositions de l'avant-dernier alinéa de l'article XX du futur code de procédure civile, en ce qu'elle comprendra, sur un bordereau qui lui sera annexé, l'indication des pièces sur lesquelles la demande est fondée, en l'espèce le constat des médias du 6 mai 2007 ;

Que par ailleurs, il résulte des articles XX et XX de la loi du XX-XX-XXXX (Réforme à venir), applicables aux insistances élyséennes en promotion des idées imprévues et sublimées par la future loi sur la presse, que l'acte introductif d'insistance empêche indéfiniment la prescription, dès lors qu'il précise et qualifie le fait promu, et qu'il indique le rapport de la commission parlementaire en cours inutile à la poursuite de l'action du demandeur ;

Qu'il s'ensuit que l'assignation en grâce - qui a reproduit les propos sublimés, qualifié le fait promu et visé le texte de loi applicable (dans un futur proche) - répond à ces exigences et que la communication du constat des médias simultanément à la délivrance de l'assignation crée les conditions de régularité de celle-ci et sur le caractère absolu qui lui est attaché ;

Attendu que la fin de non-recevoir soulevée par le peuple français sera, en conséquence, rejetée ;

SUR LA DEMANDE PRINCIPALE :

Attendu qu'il y a lieu de rappeler que le demandeur Nicolas S. ayant, dans de nombreux discours politiques et maintes entrevues données aux quotidiens, hebdomadaires et mensuels de la presse francophone, déclaré : "Les français m'ont élu pour réformer ce pays", le peuple français ne pourra, sur le même fondement que ceux faisant l'objet de la présente insistance, contester le demandeur ;

Attendu que par jugement du tribunal de grande insistance de l'Élysée, tous contradicteurs ont été déboutés de l'ensemble de leurs demandes, décisions qui ont fait l'objet de maintes dépêches de l'Agence France Presse (A.F.P.) ;

Attendu qu'à partir de ces dépêches, mises en ligne, plusieurs participants ont échangé des commentaires, parmi lesquels des propos qui dans un futur proche seront poursuivis ;

Attendu que le demandeur soutient qu'en entendant : "Il n’y a pour moi ce soir qu’une seule victoire, celle de la démocratie." le juge d'instruction a reçu son préavis de disparition, idée prévue et sublimée par l'article XX de la loi du XX-XX-XXXX (Réforme à venir);

Attendu que le peuple français réplique que ses propos ne constituent pas en eux-mêmes un problème et qu'il visait, non pas la personne physique de Nicolas S., mais la protection de ses droits et libertés ;

Attendu qu'à ce titre, le tribunal rejette tant des pièces produites aux débats que du constat des médias indépendants au 7 janvier 2009, que les propos exacts tenus par le peuple français sont gauchistes et de l'ordre de la pensée unique et archaïque;

Attendu que de tels propos, pris dans leur intégralité, ne peuvent aucunement s'appliquer à la personne du demandeur, au motif :

1. d'une part, que si le défendeur avait préconisé la non-suppression du juge d''instruction, prenant ainsi au sens propre les paroles du demandeur: "Il n’y a pour moi ce soir qu’une seule victoire, celle de la démocratie." une telle formulation n'est réservée qu'au seul demandeur et incompatible avec le fait d'exercer une fonction de magistrat indépendant telle que conçue par Nicolas S.;
2. d'autre part, que la phrase sublimée vise explicitement la consécration de "moi", aucune distinction ne pouvant dès lors s'opérer entre l'organisation dirigée par le demandeur et sa propre personne, et ce même si le défendeur utilise la dénomination de "démocratie";

Attendu qu'il ressort clairement des propos merveilleux que Nicolas S., associant sa personne à "la démocratie", préconisait, pour sa part, de "supprimer" le juge d'instruction, exclusivement visé dans le présent verdict ;

Attendu qu'il en résulte que Nicolas S., étant personnellement visé par ses propres propos, doit être déclaré recevable en ses demandes, par application des dispositions des articles XX et XX alinéa X du futur code de procédure civile (Réforme à venir) ;

SUR LA DEMANDE RECONVENTIONNELLE :

Attendu que l'engagement de la présente action par le demandeur ne constituant pas, en l'espèce, un abus caractérisé du droit d'agir en justice - l'appréciation inexacte de ses droits étant, en soi, constitutive d'une faute - et ayant entraîné pour le défendeur un préjudice irréparable sur le fondement de l'article XX du futur code de procédure civile, la demande de débats pour procédure abusive et précipitée formée par le défendeur sera rejetée ;

Attendu que les entiers dépens de l'insistance seront mis à la charge du contribuable qui se verra, en conséquence, débouté de sa demande de respect de la Constitution Française ;

PAR CES MOTIFS

Le Tribunal, statuant publiquement, par jugement contradictoire, en premier ressort :

REJETTE la fin de non-recevoir soulevée par le peuple français ;

DÉCLARE Nicolas S. recevable en ses demandes ;

REJETTE la demande en démocratie pour procédure abusive et précipité par le peuple français ;

CONDAMNE le peuple français aux entiers dépens de l'insistance ;

Fait et jugé à Paris le 7 janvier 2009.

EXPÉDITION exécutoire dans l'affaire :
Pour EN CONSÉQUENCE, LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE mande et ordonne : A tous huissiers de justice, sur ce requis, de mettre ladite décision à exécution, Aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de la République près le Tribunal de Grande Insistance d'y tenir la main, A tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront également requis. En foi de quoi la présente a été signée et délivrée par nous Greffier en Chef soussigné au Greffe du Tribunal de Grande Insistance de l'Élysée.

Aurélien

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Relativité...

Des dizaines de milliers de pauvres, d'exclus, de mal logés, de sans abris que l'on redécouvre comme chaque année à l'arrivée de l'hiver. Ils ont faim et froid. Ils ont peur. Ils ne peuvent pas savoir aujourd'hui de quoi leurs lendemains seront faits. Pour leur venir en aide l'État sarkoziste offre généreusement un grand total de 180 millions d'euros pour améliorer les infrastructures et la logistique qui leur sont dédiées.

Il se passera du temps encore avant que la justice
des hommes ait fait sa jonction avec la justice.
[Victor Hugo]

Bernard Tapie, un homme, un seul. Il va bien, il est au chaud, mange bien et dort confortablement. Il a plein de projets. Il a retrouvé le sourire depuis qu'un tribunal arbitral - désigné par Bercy qui n'en avait pourtant pas la tête - a jugé bon de l'indemniser par le contribuable à hauteur de 285 millions d'euros - hors intérêts et dont 45 millions pour préjudice moral - dans une affaire de gros sous... sans que l'État sarkoziste n'y trouve rien à redire.





Aurélien

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L'espoir, la censure et résolution

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Il est coïncidences parfois troublantes dans l'actualité. Des événements dont l'occurrence simultanée ne présente pas de rapport de causalité, mais dont l'association prend un sens pour qui les perçoit, c'est la définition que Jung donnait de la synchronicité.

Voici une synchronicité qui devrait parler aux membres du MoDem comme à de nombreux autres citoyens:

Premier événement: l'espoir.

Le 8 juin dernier lors de la Convention sur l'Europe, organisée par le MoDem et Marielle De Sarnez, la magistrate franco-norvégienne Éva Joly intervenait brillamment sur le pillage des ressources des pays pauvres, l'industrie du blanchiment d'argent, l'impossibilité de tacler les abus par les instances judiciaires nationales et la nécessité d'une justice financière supranationale et européenne. Attentivement écoutée, chaleureusement applaudie, Éva Joly a convaincu au MoDem. Un MoDem unanimement prêt à l'accueillir dans ses rangs et l'investir comme candidate aux prochaines élections Européennes, ce qu'elle n'a pas refusé. Il faut dire que cette adhésion apporterait une crédibilité et une cohérence au MoDem qui veut porter haut les valeurs de justice et d'intégrité.

Pour rappel, en mai 2001, aux côtés d'autres juges signataires de l'Appel de Genève de 1996, Éva Joly co-signait une tribune dans le monde intitulée "Les boîtes noires de la mondialisation financières". Cette tribune appelait à prendre toute la mesure de la portée du livre "Révélation$", de Denis Robert et Ernest Backes, mettant en cause la chambre de compensation luxembourgeoise Clearstream ainsi que la passivité et le silence de tous les acteurs du système.

Si l'intervention d'Éva Joly, dimanche dernier, indique malheureusement que ces appels et autres tribunes se sont révélés vains, le fait qu'un mouvement politique pro-européen comme le MoDem lui offre un micro, une carte d'adhérente et une investiture est porteur d'espoir quant aux solutions qu'elle propose.

Deuxième événement: la censure.

Le 10 juin dernier, sur son blog, Denis Robert jette l'éponge. Depuis qu'il a entamé ses enquêtes sur ces opérations financières extrêmement douteuses, quelle que soit la qualité de ses informations, de ses preuves ou encore de ses témoins, Denis Robert n'a cessé d'être persécuté par Clearstream, abandonné par la plus grande part des médias comme de la classe politique.

Je le cite:

Je me suis battu pendant vingt ans pour la construction d’une justice européenne. J’ai toujours écrit pour informer l’opinion de l’intégration croissante du crime organisé dans les circuits financiers et les processus de décision de nos sociétés mondialisées. Depuis mon travail à Libération à la rédaction de l’appel de Genève ou par mes autres livres et films, j’ai essayé d’informer le public de ce qui se passait dans les coulisses du pouvoir et de la finance clandestine. Mais la partie est devenue trop dure et inégale.

Harcelé, censuré puis condamné, Denis Robert doit renoncer à sa liberté de parole.

La résolution:

La mise en parallèle de ces deux événements met en relief plusieurs éléments.

En premier lieu le blanchiment d'argent, avec la complicité des états, étant devenu une industrie, il ne peut être combattu par une personne seule et sans visibilité médiatique, aussi crédible soit-elle. Ni même par une équipe de magistrats aussi intègres qu' expérimentés. Il faut impérativement conscientiser l'opinion public européen et porter ce dossier sur le devant de la scène politique continentale.

Ensuite, ni l'U.M.P. ni le P.S., ni aucun de leurs pendants européens, qui se partagent le pouvoir depuis des décennies n'ont voulu prendre cette responsabilité. C'est au MoDem, mouvement pro-européen porteur de valeurs de justice et d'intégrité, d'en prendre la charge.

Pour finir, les élections européennes de 2009 approchent à grand pas. Le "Non" irlandais résonne à Bruxelles et à Paris. Les citoyens européens aiment l'Europe, mais pas à n'importe quel prix. Ils veulent la comprendre et lui faire confiance. Ils veulent qu'elle parle et agisse pour eux, qu'elle leur ressemble. À l'heure ou l'économie, la défense ou encore l'agriculture dominent les débats européens, il sera aussi porteur qu' indispensable de rééquilibrer les idées, les discours et les actes en faveur de la justice et de la transparence.


Aurélien

P.S.: Si ce n'est pas encore fait, il vous reste 6 jours pour voter dans le sondage sur l'avenir de l'U.E.

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